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Les conditions générales qui figurent dans reduction les documents émis par lacheteur ne pourront pas sinsérer aux conditions générales présentes du moment que ces documents sont incompatibles avec les Conditions générales présentes.
À ce titre, les nomenclatures numérisées et sauvegardées dans le système dinformation du vendeur sous haute sécurité sont perçues comme des preuves de paiements, de commandes et de communications établies entre les deux parties.
Article 20 : Non-renonciation Dans la mesure où lune des parties ne tirerait pas profit du manquement de lautre partie à lune des obligations stipulées dans les conditions générales, cela ne pourrait en aucun cas être perçu dans le futur comme une renonciation au protocole.


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